Conditions générales d'utilisation (CGU)
Les CGU définissent les modalités de mise à disposition des services de la
plateforme CloudZIR et les conditions dans lesquelles l'utilisateur s'en
sert. Créer un compte vaut acceptation.
- Objet
- Acceptation des CGU
- Accès au service
- Compte utilisateur
- Abonnements et paiements
- Propriété intellectuelle
- Responsabilités
- Données personnelles
- CloudZIR AI
- API CloudZIR (accès développeur)
- Modification des CGU
- Droit applicable et juridiction
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